• Mentions légales

    Patateanonyme.fr – Mentions légales :

    Site internet : www.patateanonyme.fr est un site e-commerce dédié à l’expedition de patate.

    Identité 

    Nom du site : www.patateanonyme.fr
    Siège social : 26 Place Albert Delranc 34000 Montpellier
    Téléphone : 09 67 42 23 86
    Email : contact@patateanonyme.fr
    Numéro de siret : 800 953 382
    Enregistré au Registre du Commerce.

    Hébergeur du site

    Host Papa –
    Canada

    115 George Street Suite 511
    Oakville, ON
    L6J 0A


    Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment

    La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne,
    Conformément à l’article 227-24 du Code pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne,
    Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.
    Le site est une œuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le site. Patateanonyme.fr vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier sur le contenu du site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.

    Limitation de responsabilité

    Nous nous efforçons d’assurer, au mieux de nos possibilités, l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du site de vérifier l’information donnée sur le site par d’autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité :
    – pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le site www.patateanonyme.fr ,
    – pour les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers,
    – pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
    Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle à patateanonyme.fr


    Non-cession du fichier client

    www.patateanonyme.fr est le seul destinataire des données personnelles et ne procèdera pas à la cession de son fichier client.

    Sécurité et confidentialité

    Les données personnelles et confidentielles que vous nous indiquez lorsque vous passez une commande sont exclusivement destinées au traitement de votre achat. Ces données ne sauraient être cédées ou louées à des tiers.

    Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978 modifiée, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur l’ensemble des données personnelles qui vous concernent.

    Contact

    Contactez-nous pour toute information complémentaire en utilisant le formulaire contact de notre site internet.